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CCAG applicable aux marchés publics industriels. Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Code des marchés publics Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Pensez donc à le télécharger.

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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 39.22 MBytes

Fonds de dotation Réglementation Comité de suivi Comité de suivi Présentation du Comité de suivi Réunions du comité de suivi Archives du Comité stratégique. Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication. Accueil Accueil Toutes les actualités. Répondre aux marchés publics pour les PME:

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Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes. Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Ce document est utilisé par défaut.

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Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP. Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Pensez donc à le télécharger.

CCAG – Cahiers des Clauses Administratives Générales 2009/2014 et anciens CCAG

Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Notice du CCAG travaux. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services.

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Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. CCAG applicable aux marchés publics industriels.

Cahiers des clauses administratives générales et techniques

Notice du CCAG marchés publics industriels. Notice du CCAG prestations intellectuelles. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire.

Les CCAG version : notices, pdf, et liens

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